Tenir une AG

Sans displays, la réponse contient l'ordre du jour, les présences et les votes déjà enregistrés (y compris les votes par correspondance saisis en amont). C'est un appel lourd : réservez-le au chargement initial, et relisez ensuite une seule résolution avec GET …/resolution/{idRes}.json quand seul son état vous intéresse.

Une fois par clé distincte utilisée dans l'ordre du jour : tantiemesParLot donne les tantièmes de chaque lot. Écartez les lots cédés avant la date de la séance (lot.dateCession antérieure à cette date), pour rester cohérent avec le calcul de l'API. Ces données servent à afficher le poids de chaque votant. Le calcul officiel reste fait par l'API.

{ "dateReelle": "2026-06-18 18:42:00" }

À n'envoyer que si dateReelle est encore vide. Cette date marque le début de la séance pour tous les logiciels qui lisent l'assemblée. Elle sert aussi de date de référence pour déterminer qui est copropriétaire au moment du calcul.

{
  "coproprietaire": 55120,
  "type": "physique",
  "premiereResolution": 90410,
  "derniereResolution": 90431,
  "representant": "",
  "representantAdresse": ""
}

• premiereResolution : identifiant de la résolution en cours au moment de l'arrivée (la première de l'ordre de parcours pour quelqu'un présent dès l'ouverture).
• derniereResolution : identifiant de la dernière résolution de l'ordre de parcours. Ces deux champs sont obligatoires pour une assemblée avec votes.
• Mandat : renseignez representant (nom du mandataire) et representantAdresse. La présence reste celle du copropriétaire représenté.
• Vote par correspondance : "type": "correspondance" et dateReceptionVPC (date de réception du formulaire), puis enregistrez ses votes comme les autres (parcours C).

Réponse 201 avec la présence.

{
  "coproprietaire": 55120,
  "resolution": 90418,
  "derniereResolution": 90418
}

Départ en cours de séance, ou changement de mode de participation. La présence n'est pas désignée par un identifiant : elle est retrouvée par coproprietaire + resolution, une résolution quelconque comprise dans sa plage. Pour un départ, derniereResolution vaut la résolution en cours s'il a déjà voté dessus, sinon celle qui la précède dans l'ordre de parcours. Attention : ce peut être un second vote ou une sous-résolution (dans l'exemple ci-dessus, la résolution qui précède la 4 est « 3 bis », pas la 3).

{
  "votes": [
    { "coproprietaire": 55120, "vote": "pour" },
    { "coproprietaire": 55133, "vote": "contre" },
    { "coproprietaire": 55147, "vote": "s'abstient" }
  ]
}

• Chaque votant doit avoir une présence dont la plage couvre cette résolution, sinon l'appel est refusé.
• Ne faites voter que des copropriétaires qui détiennent des tantièmes dans la clé de la résolution. L'API accepte le vote d'un copropriétaire sans tantièmes dans cette clé : il pèse zéro tantième mais compte dans le nombre de votants, ce qui fausse la double majorité (art. 26) et peut faire échouer le calcul.
• L'appel fonctionne en remplacement par votant : renvoyer un copropriétaire qui a déjà voté remplace son vote. Vous pouvez donc renvoyer à chaque synchronisation la liste complète des votes de la résolution.
• Les tantièmes et une éventuelle réduction (copropriétaire détenant plus de la moitié des tantièmes de la clé) sont calculés par l'API selon le paramétrage de la copropriété. Le résultat apparaît dans tantiemes et estReduit.
• Sur une assemblée sans votes, n'enregistrez pas de votes : passez directement au parcours D avec un résultat forcé.

Réponse 201 avec la liste des votes enregistrés.

{
  "calcul": {},
  "libellePV": "Désignation du syndic",
  "contenuPv": "L'assemblée générale désigne en qualité de syndic…",
  "commentaires": "M. Durand demande que figure au PV…"
}

• calcul présent : l'API calcule le résultat à partir des votes enregistrés et met à jour estVotee, estAcceptee, estReduit. Sans calcul, seuls les textes sont mis à jour.
• calcul.revote vaut true par défaut : si la résolution est revotable et que les conditions sont réunies, le second vote est créé automatiquement.
• Assemblée sans votes, résolution revotable refusée : un second vote est créé systématiquement, sans condition du tiers. Si les conditions légales du second vote ne sont pas réunies, envoyez "revote": false dans calcul. Si la majorité a été changée pour une majorité non revotable sans remettre revotable à 0, l'appel échoue en 500.
• calcul.sansObjet: true : la résolution est déclarée sans objet (par exemple la variante 4.2 lorsque la variante 4.1 a été adoptée).
• Assemblée sans votes : calcul.acceptee (true/false) est obligatoire et fixe le résultat. Il est interdit sur une assemblée avec votes.

Réponse 202 avec la résolution, dont le résultat.

Le second vote (passerelle art. 25-1 / 26-1)

Si la résolution 3 (art. 25, revotable) est refusée mais recueille plus du tiers des tantièmes, la réponse de resoudre contient une resolutionRevote. C'est une nouvelle résolution, à la majorité immédiatement inférieure (simple après absolue, absolue après double), placée juste après l'originale dans l'ordre de parcours. Les présences qui s'arrêtaient à la résolution d'origine sont prolongées jusqu'à elle.

1. Récupérez l'id de resolutionRevote.
2. Enregistrez les votes sur cet identifiant (parcours C).
3. Appelez resoudre sur cet identifiant.

{ "votes": 1 }

Remet la résolution à l'état « non votée » et supprime son second vote éventuel (avec ses votes). Les textes et commentaires sont conservés. Avec "votes": 1, les votes de la résolution sont aussi supprimés. Sans ce paramètre, ils sont conservés et vous pouvez rappeler resoudre directement.

Changer la clé d'une résolution déjà votée

1. PUT …/resolution/{idRes}.json avec {"cle": idNouvelleCle}, puis vérifiez la clé renvoyée (une clé invalide est ignorée sans erreur).
2. PUT …/resolution/{idRes}/reinitialiser.json avec {"votes": 1}.
3. Renvoyez tous les votes (parcours C) : les tantièmes sont recalculés avec la nouvelle clé au moment de l'enregistrement.
4. Rappelez resoudre (parcours D).

Amender, ou ajouter une résolution en séance

Un amendement se note avec PUT …/resolution/{idRes}.json et {"amendee": true, "contenuPv": "…texte amendé…"}. Une sous-résolution peut aussi être ajoutée en séance (POST …/resolution.json avec resolutionParente, voir le guide de préparation). Si elle devient la dernière de l'ordre de parcours, les présences qui couraient jusqu'à la fin sont prolongées automatiquement, y compris celles des copropriétaires partis : réappliquez les départs (voir l'encadré du parcours D).

{ "dateFermeture": "2026-06-18 21:05:00" }

Avant d'envoyer cette date, vérifiez que chaque résolution de l'ordre de parcours, second vote compris, a estVotee à true. Relisez les résolutions concernées juste avant la clôture plutôt que de vous fier à un état mis en cache pendant la séance.

Annule l'assemblée (statut annulée). La valeur confirmée est aussi acceptée, et PUT …/ouvrir.json remet le statut à ouverte. Pensez à encoder l'accent dans l'URL.

Efface la séance : dateReelle et dateFermeture sont vidées, toutes les présences et tous les votes sont supprimés, les résultats, les seconds votes, les textes de PV et les commentaires des résolutions sont effacés, et les documents de PV et de feuille de présence sont retirés (un document déjà utilisé dans un envoi est seulement détaché). Le statut et dateEnvoiPv ne sont pas modifiés : si le PV avait été marqué envoyé, videz aussi dateEnvoiPv par un PUT. Cette opération est irréversible : réservez-la à une séance tenue par erreur, avec une confirmation explicite de l'utilisateur.

{
  "libelle": "Procès-verbal de l'AG du 18 juin 2026",
  "fichier": { "mode": "base64", "nom": "pv-ag-2026.pdf", "valeur": "JVBERi0xLjcK…" }
}

{type} : pv (procès-verbal), pv-signe (version signée), presence (feuille de présence), document-pv (annexe). L'API ne génère pas le procès-verbal : elle stocke les textes par résolution (libellePv, contenuPv, commentaire) et les documents que vous produisez.

{ "dateEnvoiPv": "2026-06-25 10:00:00" }

Marque l'assemblée comme terminée pour les logiciels qui la lisent. À envoyer une fois le PV réellement expédié.

Historique des créations, modifications et suppressions sur l'assemblée, ses résolutions, ses présences et ses accès, du plus récent au plus ancien. Les votes n'y figurent pas, et un élément supprimé (résolution, présence) disparaît de l'historique avec lui. Pour pouvoir répondre à une contestation, conservez votre propre journal des présences et des votes reçus.